Déposée le 17 juillet 1997 par RUAULT Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERTICAL LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-34 du 22 août 1997.
Le déposant est RUAULT Stéphane, domicilié(e) 855, quai Carnot, 92210 SAINT-CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUAULT - France.
La marque VERTICAL LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUAULT Stéphane - 855, quai Carnot, 92210 SAINT-CLOUD - France
RUAULT - France
Inscription le 23 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377966 - Publication au BOPI 2003-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis). Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou sportifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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